A la Une

Congrès : les mairies dans la tourmente

Evénement. Le métro bondé, les contrôles de sécurité, les prospectus, petits cadeaux et sacs en tissu, les grands discours… Très peu pour elle. Maire de Montipouret (600 habitants, Indre), Marie-Christine Mercier ne s’est pas rendue au 104ème congrès des maires qui s’est déroulé au Parc des exposit…

Entreprises et cotisations sociales

Droit. Lettre d'observations Aucune disposition légale ne contraint l'Urssaf à mentionner dans la lettre d'observations la possibilité pour la personne contrôlée de solliciter un délai complémentaire pour répondre aux observations. (Nancy, Chambre Sociale-1ère sect., 19 octobre 2022. RG n° 21/02902…

Retombées annoncées pour le parc éolien de Dieppe Le Tréport

Point d’étape Où en est le projet ? les autorisations de construire ont été obtenues en 2019 et de nombreuses études ont été réalisées. « Les recours déposés contre le projet sont aujourd’hui devant le Conseil d’Etat, qui est la dernière juridiction en capacité de prendre une décision. Il devrait…

Le service Énergies Métropole Rouen Normandie inauguré

Dédié à la transition énergétique, le nouveau service a été mis en place par la Métropole Rouen Normandie au début de l’année 2022. Il a pour vocation de réunir les acteurs locaux autour d’une même ambition : faire de la Normandie un « territoire 100% énergies renouvelables en 2050 » et réduire de…